Résultats de la recherche — Il y a 83 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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Retraite complémentaire - regroupement des adhésions vers Humanis
Les adhésions « retraite complémentaire » seront regroupées à compter du 1er janvier 2016 dans un même groupe de protection sociale : Humanis.
Dernière modification : 07 novembre 2015 à 6h19 -
Lettre EEP Santé n°5
Le 1er janvier 2016, c'est demain. Les salariés doivent s'affilier d'urgence !
Dernière modification : 25 novembre 2015 à 7h44 -
Création de la Confédération de l'Enseignement privé à but non lucratif (CEPNL)
Une confédération pour le secteur de l'enseignement privé de la maternelle au supérieur !
Dernière modification : 24 octobre 2017 à 11h26 -
Pénibilité - Déclaration avant fin janvier
Déclaration sur DADS avant fin janvier. Le travail de nuit est concerné...
Dernière modification : 09 janvier 2016 à 6h26 -
Valeur forfaitaire de l'avantage en nature repas
2,40€ par repas en application de la CC SEP 2015.
Dernière modification : 12 janvier 2016 à 15h56 -
Entretiens professionnels et sort de l'EAAD
Entretien à organiser par le chef d'établissement avant le 7 mars 2016. A votre disposition les grilles et courrier de convocation.
Dernière modification : 15 janvier 2016 à 6h07 -
PSAEE - Dossier pratique en vue du traitement de la situation antérieure au 1er septembre 2015
Réajustements ou régularisations; modalités de calcul
Dernière modification : 12 février 2016 à 12h32 -
Guide Entretien professsionnel
qui ? quoi ? quand ? où ? comment ? Un guide pratique pour les chefs d'établissement...
Dernière modification : 02 mars 2016 à 6h38 -
Lettre EEP Santé n°7 du 12 février 2016
Premier bilan, quelques questions d'actualités.
Dernière modification : 15 février 2016 à 7h48 -
Journée Gestion du 3 février 2012
Thème : Pilotage économique de l’immobilier scolaire. Cette journée a été principalement consacrée aux volets économiques et techniques à l’exclusion des aspects patrimoniaux.
Dernière modification : 19 avril 2012 à 5h45 -
NI11-10 - Enquête forfait communal 2011
Note d'information n°2011-10
Dernière modification : 06 juillet 2011 à 14h16 -
Financement classes maternelles
Note d'information n°2011-15
Dernière modification : 16 septembre 2011 à 4h36 -
Arrêt du Conseil d'Etat du 12 octobre 2011 - Forfait communal de la ville de Clermont-Ferrand
Note d'information n°2011-19
Dernière modification : 24 octobre 2011 à 11h02 -
Forfait d'externat État 2012-2013
Note d'information n°2013-03
Dernière modification : 16 janvier 2013 à 9h19 -
Communiqué du collège employeur : collecte INDICES 2011-2012
Note d'information n°2013-06
Dernière modification : 15 février 2013 à 8h21 -
Forfait d'externat 2014/2015
Un arrêté modifiant le montant du forfait d’externat pour l’année scolaire 2014/2015 vient de paraître.
Dernière modification : 14 décembre 2015 à 13h37 -
Accessibilité handicapé
Note d'information n°2013-05
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 7h21 -
Révision des valeurs locatives cadastrales
Note d'information n°2013-07
Dernière modification : 27 août 2013 à 10h39 -
Déclarations des valeurs locatives cadastrales (suite)
Note d'information n°2013-09
Dernière modification : 27 août 2013 à 10h39 -
Financement des travaux de rénovation des locaux scolaires
Note d'information n° 2014-03
Dernière modification : 04 avril 2014 à 9h23 -
Accessibilité handicapés : parution des dispositions réglementaires
Note d'information FNOGEC 2015-02
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 7h16 -
Accessibilité handicapé - Publication de l'arrêté du 27 avril 2015
Note relative à l'arrêté du 27 avril 2015 concernant la demande de prorogation des délais de dépôt et d'exécution des Ad'AP.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 7h40 -
Ratification par le Parlement de l'ordonnance sur l'accessibilité
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance du 26 septembre 2014 sur l’accessibilité, après quelques modifications à la marge du texte.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 8h05