Résultats de la recherche — Il y a 83 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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Recommandation patronale
Note d'information n°2013-14
Dernière modification : 26 mars 2013 à 15h53 -
Guide questions réponses recommandation patronale
Note d'information n°2013-18
Dernière modification : 06 mai 2013 à 11h59 -
Accord salarial
Note d'information n°2013-24
Dernière modification : 20 août 2013 à 10h51 -
Classifications Agirc / complément d’information
Note d'information n°2013-26
Dernière modification : 18 juillet 2013 à 7h53 -
NAO CFA-CFC décision unilatérale
Note d'information n° 2014-01
Dernière modification : 19 février 2014 à 8h15 -
Négociation complémentaire santé
Note d'information n° 2014-02
Dernière modification : 19 février 2014 à 8h13 -
Fixation du taux contribution établissement prévoyance enseignants pour 2015
Dernière modification : 27 janvier 2015 à 10h30 -
Budget exceptionnel Actions de formation collectives
Un budget exceptionnel à destination des établissements a été voté par vos représentants à OPCALIA.
Dernière modification : 27 janvier 2015 à 10h30 -
Réforme de la formation professionnelle : du DIF au CPF !
Obligation d'information sur les droits à DIF
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h07 -
Redressement CSG et CRDS sur prévoyance des enseignants
L'équipe technique du Collège employeur se tient à votre disposition.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h07 -
Règles de prise en charge - Formation professionnelle
Vous trouverez jointe une note technique vous informant des règles de prise en charge des coûts pédagogiques et des frais annexes pour l’année 2015.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h06 -
Dénonciation partielle - jugement du TGI de Paris
Communiqué du Collège employeur sur le jugement du TGI de Paris du 3 février 2015.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h05 -
Temps partiel : pas de généralisation de 17h30 au 1er septembre
L’accord sur le temps partiel du 18 octobre 2013 a été révisé à la suite de l’ordonnance du 29 janvier 2015.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h06 -
Complémentaire santé au 1er janvier 2016
Le dispositif est entré dans une phase opérationnelle. 4 assureurs ont été recommandés. L'accord collectif, les formules juridiques sont en cours de validation.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h06 -
EEP Santé - Accords de création et de recommandation
Les accords du 18 juin 2015 relatifs à la mise en place de la complémentaire santé EEP Santé sont en ligne.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h04 -
EEP Santé – Lettre EEP Santé n°1
Lettre d’information pratique, « EEP Santé n°1 » diffusée par la commission paritaire pilotant le régime.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h04 -
Signature de la Convention collective SEP 2015
Le Collège employeur, la FEP CFDT et le SPELC ont signé une "nouvelle" convention collective!
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h04 -
Formation professionnelle - Actualités
Plus de budget pour les OGEC. Retour sur la politique certification de l'Interbranches....
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h03 -
Point PSAEE et Salaire Minimum de Branche
Au 1er septembre 2015: 1,25% d'augmentation pour tous. Un point à 17,27€ et un SMB à 1511,02€.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h03 -
CC SEP 2015 : dépôt des accords de juillet
Téléchargez les accords signés !
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h03 -
Guide accord temps partiel
La 2ème version du Guide est mise en ligne.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h02 -
NAO CFC-CFA – Décision unilatérale
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h03 -
Rentrée sociale 2015
Présentation synthétique des modifications en matière sociale.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h02 -
PRÉVOYANCE : TAUX D'APPEL DES OGEC 2016
Les commissions EEP Prévoyance ont fixé les taux pour 2016.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h01 -
Lettre EEP Santé n°2
Qui est concerné ? Quelles dispenses d'adhésion ? Quelles étapes de mise en place ?
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 6h01 -
CC SEP 2015 Guide d’application V2
Nouvelles questions-réponses dans cette version mise à jour.
Dernière modification : 25 septembre 2015 à 12h34 -
Lettre EEP Santé n°3 du 30 septembre 2015
Retour sur les dispenses d’adhésion, la clause d’ancienneté et les gestionnaires labellisés EEP santé !
Dernière modification : 01 octobre 2015 à 5h09 -
Lettre EEP Santé n°4
Mise en place en pratique. Rétro-planning et un modèle de résiliation à destination des salariés.
Dernière modification : 16 octobre 2015 à 14h19 -
PSAEE - Régularisations
Communiqué du Collège employeur sur les régularisations à opérer sur la période intérimaire.
Dernière modification : 28 octobre 2015 à 9h33 -
Communication Commission Paritaire EEP Santé
La commission EEP Santé revient sur le sens de son action et donne des éléments d'éclairage relatifs à la concurrence entre assureurs.
Dernière modification : 06 novembre 2015 à 10h25