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Dernières modifications
Dernières modifications
Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.
Passage du contrat simple au contrat d'association d'une école
Dernière modification le 17/01/2011
Comparatif entre les deux types de contrat
Dernière modification le 17/01/2011
Trois situations possibles : absence de contrat – contrat simple – contrat d’association
Dernière modification le 17/01/2011
Conditions d'obtention du contrat et ses effets
Dernière modification le 17/01/2011
Commission comptable
Dernière modification le 17/01/2011
Commission de révision de la convention collective PSAEE
Dernière modification le 03/01/2011
Commission de révision de la convention collective PSAEE
Dernière modification le 03/01/2011
Guides
Dernière modification le 22/11/2018
Présentation des axes du référentiel
Dernière modification le 17/01/2011
Présentation de la démarche
Dernière modification le 17/01/2011
Diaporamas présentés le 20 novembre 2009
Dernière modification le 17/01/2011
Préconisations minimales
Dernière modification le 17/01/2011
Modèle de plan d'action
Dernière modification le 17/01/2011
Liste d'exemples d'indicateurs
Dernière modification le 17/01/2011
Annexes - outils
Dernière modification le 17/01/2011
Référentiel de gouvernance des OGEC
Dernière modification le 17/01/2011
Convention d'engagements réciproques
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Dépliant sur le recrutement des bénévoles administrateurs d'OGEC
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Bureau
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Conseil d'administration
Dernière modification le 17/01/2011
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