Fédération nationale
des organismes de gestion des établissements
de l'Enseignement Catholique
Accueil Dernières modifications

Dernières modifications

Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.
  • Comptabilisation des participations publiques

    Dernière modification le 16/10/2017

    Comptabilisation des participations publiques et des subventions de fonctionnement

  • Produits financiers

    Dernière modification le 16/10/2017

    Les plus-values latentes

  • Comptabilisation des remboursements de frais de personnel

    Dernière modification le 16/10/2017

    Comptabilisation des atténuations et remboursements de frais de personnel Ogec

  • Séparation gestion scolaire - gestion patrimoniale

    Dernière modification le 16/10/2017

    Distinction entre le secteur de la gestion scolaire et le secteur de la gestion propre (patrimoniale et non scolaire)

  • Préconisations en matière d'espace

    Dernière modification le 03/02/2011

    Il est nécessaire, avant tout projet de construction ou de réaménagement, de se référer aux normes proposées par l’enseignement public, quitte ensuite à trouver les solutions les moins onéreuses. Ces normes ne sont d’ailleurs impératives, ni pour l’enseignement privé ni pour l’enseignement public.

  • Accueil petite enfance

    Accueil petite enfance Dernière modification le 09/02/2017

    Le désengagement progressif mais certain de l’Etat dans la scolarisation des enfants de moins de 3 ans entraînant le déclin de la scolarisation de cette tranche d'âge [de 2000 à 2007, le taux de scolarisation à 2 ans est passé de 35 % à 20 % des enfants (- 8 % rien qu’en 2007)] et la mise en œuvre du droit d’accueil du jeune enfant ne font qu’augmenter la nécessité de créer des structures d’accueil de la petite enfance. D’ici 2012, 350 000 places supplémentaires seront nécessaires : un véritable défi, quantitatif mais aussi qualitatif pour le Gouvernement, auquel l’enseignement catholique souhaite prendre part, notamment en accompagnant les projets de création de structures d’accueil de la petite enfance.

  • Contrats de travail CCEPNL/SEP (IDCC 3218)

    Contrats de travail CCEPNL/SEP (IDCC 3218) Dernière modification le 04/12/2017
  • Sécurité

    Sécurité Dernière modification le 06/02/2018

    Les présidents d’OGEC et les chefs d’établissement ont à assumer un certain nombre de responsabilités civiles, voire pénales, à l’égard des personnes et des biens.

  • Prévoyance

    Dernière modification le 11/09/2015

    Deux régimes sont gérés en "Interbranches". Vous trouverez les informations sur le régime des salariés et sur celui des enseignants en cliquant sur les dossiers ci-contre.

  • Sécurité incendie

    Dernière modification le 03/02/2011

    Les présidents d’OGEC et les chefs d’établissement ont à assumer un certain nombre de responsabilités civiles, voire pénales, à l’égard des personnes et des biens. Elles doivent être partagées avec toute l’équipe éducative, mais aussi avec les professionnels chargés de vérifier le respect de la réglementation et, comme les pompiers, de sauver les personnes en cas d’incendie ou d’accident majeur.

  • Quelques principes de base

    Dernière modification le 20/01/2011
  • Financements privés

    Financements privés Dernière modification le 01/09/2016

    Champs d'utilisation des contributions des familles - Fixation du niveau des contributions des familles - Exonération, totale ou partielle, de la contribution des familles pour les personnels de l’établissement - Variation des scolarités en fonction du lieu de résidence des élèves - Obligation d'information des parents - Déclaration auprès de la préfecture - Paiement des cotisations - Gestion des créances des familles

  • Contrat d'association type

    Dernière modification le 12/01/2016
  • Formation Attachés de Gestion (4ème session)

    Dernière modification le 18/01/2011
  • Déclarations financières : tableaux de synthèse à transmettre au TPG

    Dernière modification le 16/10/2017
  • Participation des familles

    Dernière modification le 16/10/2017
  • Politique des tarifs

    Dernière modification le 16/10/2017
  • Loi sur les nouvelles régulations économiques

    Dernière modification le 16/10/2017
  • Loi relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l’administration

    Dernière modification le 16/10/2017
  • Charges d'entretien

    Dernière modification le 16/10/2017