Accueil petite enfance
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Les différentes structures d'accueil de la petite enfance
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Les jardins d'éveil - lettre circulaire de la CNAF n°2009-076
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Les normes d’accueil et de qualification requises
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Les étapes clés pour monter une structure petite enfance
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Outils juridiques pour créer une structure : proposition de préambule, statuts et règlement intérieur
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Outils juridiques pour créer une structure : proposition de règlement intérieur de l'association
Document de la DDEC 85
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Le dépôt d’une demande d’ouverture d'une structure d'accueil de la petite enfance
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Le coût d'une structure petite enfance
Document de la DDEC 85
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Crédit d’impôt pour les frais de garde des jeunes enfants
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Arrêt du Conseil d'Etat du 12 octobre 2011 - Forfait communal de la ville de Clermont-Ferrand
24 octobre 2011Note d'information n°2011-19
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Financement classes maternelles
16 septembre 2011Note d'information n°2011-15
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Etat des financements publics des conseils généraux et régionaux pour les lycées et collèges privés associés à l’Etat par contrat
09 juillet 2011Articles parus dans les numéros d’avril et mai 2011 de l’Arc boutant
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NI11-10 - Enquête forfait communal 2011
06 juillet 2011Note d'information n°2011-10
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NI10-16 - transparence financière
09 décembre 2010 -
Résultats de l'Observatoire économique INDICES 2010
29 novembre 2010Les résultats 2010 de l'Observatoire économique INDICES sont disponibles...
