Notre mission ?
La gestion d'établissements scolaires catholiques

Covid-19
Qui sommes-nous ?
- Notre mission
- Notre organisation
- Nos pôles d'expertises
- Notre réseau fédératif
- Notre histoire
- Être membre d'un Ogec
- L'Enseignement catholique
- Les acteurs de la communauté éducative
Communication
- Le Mag des Ogec #08 est disponible !
- Voir tous les Mag des Ogec
- Lire l'Observatoire économique
- Journées événementielles
- Rapport d'activité 2022-23
- Livrables JN17
- Webinars
- Nos partenaires
- Mémentos, fiches pratiques & guides
- Bonnes pratiques
- Études & chiffres-clés
- Recrutement
Espace Digital
Politique sociale
Service civique
Fonctionnement associatif
- Création d'un Ogec
- Fonctionnement statutaire
- Recrutement des bénévoles
- Procédures de regroupement d'Ogec
- Dissolution d'un Ogec
- Gouvernance des Ogec
- Mémentos
Comptabilité-Gestion
- Comptabilité
- Gestion financière
- Observatoire économique & social
- Assurances
- Restauration scolaire
- Accueil petite enfance
- Nettoyage des locaux

Accueil › Fonctionnement associatif › Procédures de regroupement d'Ogec › Modèle traité fusion absorption

Modèle traité fusion absorption

Fichier 2016 09 07 modèle traité fusion absorption.doc

77 Ko Télécharger

Modifié le 28 septembre 2016